Marque enregistrée - Marque en vigueur

FORUM DES HALLES
SOCIETE CIVILE DU FORUM DES HALLES DE PARIS, Société civile

Numéro de dépôt :
4265181
Date de dépôt :
15/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/04/2026
FORUM DES HALLES de SOCIETE CIVILE DU FORUM DES HALLES DE PARIS

Présentation de la marque FORUM DES HALLES

Déposée le 15 avril 2016 par la société SOCIETE CIVILE DU FORUM DES HALLES DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FORUM DES HALLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU FORUM DES HALLES DE PARIS domicilié(e) 7 Place du Chancelier Adenauer - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 333 502 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (Schmit Chretien), Mme HALLER Julie domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque FORUM DES HALLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORUM DES HALLES arrivera à expiration en date du 15 avril 2026.

SOCIETE CIVILE DU FORUM DES HALLES DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : FORUM 4 YOU , Forum LIVE • RENDEZ-VOUS MUSICAUX • , forumdesHalles , Forum des Halles , PASS Forum des Halles , forum des Halles , FORUMDESHALLES , FORUM DES HALLES , FORUM DES HALLES DE PARIS , FORUM FOR YOU


SOCIETE CIVILE DU FORUM DES HALLES DE PARIS, Société civile - 7 Place du Chancelier Adenauer - 75016 - PARIS - France - SIREN 784333502


IPSIDE (Schmit Chretien), Mme HALLER Julie - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Produits de l'imprimerie ; imprimés ; brochures ; revues ; périodiques ; livres ; magazines ; affiches ; autocollants ; agendas ; blocs-notes ; journaux ; catalogues ; plans, guides ; lettres d'information ; crayons ; stylos ; calendriers ; prospectus ; fiches (papeterie) ; cartes ; papier ; cartons ; photographies ; dessins ; affiches ; reproductions graphiques ; papeterie ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; papiers d'emballage ; sachets et sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastique] ; papier cadeaux ; enseignes en papier ou en carton ; bons (imprimés) d'achat ; bons (imprimés) destinés à être échangés contre des produits ou des services ; bons (imprimés) à valoir sur l'achat de produits ou de services ; coupons (imprimés) de réduction ; chèques-cadeaux (imprimés) de paiement ; cartes-cadeaux (imprimés) de paiement ; cartes (imprimés) promotionnelles ; cartes (imprimés) de fidélité ; cartes (imprimés) d'abonnement ; billets (tickets) ; cartes de paiement en plastique ou en carton sans code magnétique ; boites en carton faisant office de coffrets-cadeaux ; bons cadeaux à des fins publicitaires ou commerciales ; carnets de chèques et chèques ; publications (imprimées).

Organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles ; gestion commerciale de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle ; promotion des ventes pour des tiers ; mercatique dans le domaine des affaires ; relations publiques ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; sondage d'opinion ; prévisions des ventes ; intermédiation commerciale (conciergerie) ; présentation et démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ou publicitaire ; publicité ; diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numériques, de petites annonces publicitaires et pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée, en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; planification, achat, négociation et location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires notamment sur le réseau Internet ; régie publicitaire ; édition de prospectus publicitaires ; mise en relation commerciale de clients avec des prestataires de services, notamment dans le cadre de centres commerciaux ou de galeries marchande ; abonnement à des journaux pour des tiers ; affichage ; décoration de vitrines ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) relevant des domaines de la beauté, le soin et l'hygiène de la personne et des animaux, la parfumerie et les cosmétiques, l'habillement et les accessoires de mode (à savoir : chaussures, ceintures, gants, sacs), le textile, la mercerie, la maroquinerie, la bijouterie, l'horlogerie, la lunetterie, la décoration intérieure et extérieure (à savoir : cadres, vases, tapis), le mobilier, les arts de la table, le linge de maison, l'aménagement et l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison (à savoir : luminaires, pots, meubles de jardins), le jardinage, le bricolage, l'outillage, le divertissement et les loisirs, le sport et les jeux, le voyage, la photographie, le cinéma, la presse et l'édition, la musique, la papeterie, l'électroménager, l'audiovisuel, la télécommunication, la téléphonie (y compris la téléphonie mobile) et l'informatique, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits par tout moyen, et notamment dans les magasins de vente au détail, dans un centre commercial ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ;

Assurances ; affaires immobilières ; affaires financières, monétaires et bancaires ; gestion financière de tous types d'espace ; crédit-bail, cautions (garanties) ; gérance, commercialisation et location de biens immobiliers ; établissement de baux ; expertise immobilière ; conception et gestion de programmes immobiliers ; consultation en matière financière ; estimation financière (banque, immobilier) ; constitution et placement de fonds, investissement de capitaux, parrainage financier, prêts sur gage ; services de crédit ; courtage en biens immobiliers ; location de bureaux (immobilier), de locaux à usage commercial et de centres de congrès et d'exposition et locaux annexes ; gestion immobilière d'immeubles, de locaux à usage commercial, de centres de congrès et d'exposition et locaux annexes ; recouvrement de loyers ; agences de recouvrement de créances ; affacturage ; agences de crédit, agences de change ; service de financement ; transactions financières ; agences immobilières (courtage immobilier et location de fonds de commerces et d'immeubles) ; expertise immobilière ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; service de paiement électronique ; cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers sous forme de réduction, octroi de bonus ou de points, au prorata des montants des achats effectués ; collecte de bienfaisance ; services financiers rendus aux détenteurs de cartes de fidélité ; informations financières dans le domaine des expositions et notamment relatives à l'organisation d'expositions ; émission, compensation et mise à disposition de coupons, de titres de services, de chèques de voyage, de cartes de réduction, de cartes cadeaux, de chèques cadeaux, de bons d'achat, de cartes de fidélité (services financiers) ; services de cartes de fidélité (autres qu'à but publicitaire) permettant de capitaliser des avantages ;

Télécommunication ; affichage électronique (télécommunications) ; agence de presse et d'information (nouvelles) ; transmission de bons d'achat, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de coupons de réduction, de chèques-cadeaux, de cartes-cadeaux de paiement, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de débit et de crédit, de cartes de paiement, assistés par ordinateur ; transmission et diffusion de données, de logos, de sonneries, de jeux, de messages, de photographies, de dépêches, d'images fixes et/ou animées, de films, de vidéos, de sons, de chansons, de musiques, de textes, de logiciels et de programmes multimédias, notamment au moyen des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; transmission et diffusion de bons d'achat, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de coupons de réduction, de chèques-cadeaux, de cartes-cadeaux de paiement, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de débit et de crédit, de cartes de paiement, notamment au moyen des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; fourniture d'accès en ligne à des sites Internet proposant notamment à la clientèle d'un supermarché ou d'un centre commercial la consultation en ligne de comptes clients, du solde de points de fidélité, permettant l'envoi de correspondances, d'informations, d'offres personnalisées, de promotions ; services de télécommunications permettant de localiser géographiquement les visiteurs d'un site Web afin de leur signaler les points de vente les plus proches où sont proposés les produits et services recherchés ; communication par terminaux d'ordinateurs, communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; communications télégraphiques, radiophoniques, téléphoniques et télévisuelles ; transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à des accès privés ou réservé de type Intranet ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de téléachat ; mise à disposition de bornes d'appels pour taxis ; messageries informatiques, électroniques, télématiques ; courrier électronique ; diffusion, transmission de petites annonces y compris sur le réseau Internet ; mise à disposition de forums de discussion sur Internet, service en ligne de transmission d'informations sur la constitution d'un réseau social et d'une communauté virtuelle d'internautes ; communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion d'informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique, à des bases de données et à des serveurs de bases de données, notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; téléchargement de publications électroniques et de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ;

Transport ; organisation de voyages et d'excursions ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; emballage et entreposage de marchandises, gardiennage ; services de consigne ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; organisation de voyages, d'excursions et de visites touristiques ; services de réservation de visites touristiques ; déchargement, distribution et livraison de marchandises, colis et bagages ; distribution (livraison) de produits, livraison de fleurs ; accompagnement touristique ; stockage de marchandises ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; location de garages ou de places de stationnement ; services de chauffeurs ; location de tous véhicules ; services de réservation de taxis ; services de chauffeurs ; services d'accompagnement de voyageurs ; services de parcs de stationnement ; mise à disposition de bornes de recharge pour voitures électriques ; services d'organisation de regroupements de personnes en vue de la mise en commun de moyens de transport et l'organisation de covoiturage ; distribution du courrier ; services de magasinage ; services de livraison à domicile ; distribution (livraison) de produits ; emballage de produits et de bagages ; empaquetage de marchandises et de bagages ; informations en matière de trafic ; informations en matière de transport ; services de messagerie (courrier ou marchandises) ; distribution de journaux ; services d'accompagnement de voyageurs ; services de transport et déplacement de personnes handicapées ; informations et renseignements concernant tous les services précités ;

Services de formation, d'éducation, y compris dans les domaines de la logistique, du Marketing, de la gestion du service clients, de la promotion des ventes, de la récompense, de l'encouragement, de la fidélisation et du développement de la clientèle ou du personnel ; services de divertissement ; informations et conseils en matière de divertissement et de mise à disposition d'installation de loisirs et notamment informations et conseils aux visiteurs ou clients de centres commerciaux et galeries commerçants ; exploitation de salles de jeux ; jardins et parcs d'attraction ; services de mise à disposition d'installations de loisirs ; services de billetterie (divertissement) ; organisation et conduite de conférences, de colloques, d'ateliers, de congrès, de séminaires ; organisation de loteries et concours (éducation ou divertissement) ; production de films et de films sur bande vidéo, d'émissions de radio, de divertissements radiophoniques et télévisés ; montage de bandes vidéo, de programmes radiophoniques et de télévision ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; location de films cinématographiques mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation et production de spectacles (services d'imprésario) ; planification de réceptions (divertissement) ; publication de livres et de textes (autres que publicitaires) ; services d'édition de livres, de guides de manuels d'instruction, de catalogues, de lettres d'information, de brochures explicatives, sur tous supports, y compris électroniques ; services d'interprétariat ; services de conciergerie à savoir intermédiation commerciale, services de planification de réceptions (divertissement) et de conseils en matière de divertissement ; services de formation sous forme d'accompagnement individualisé (coaching) ;

Services d'architecture, services d'aménagement des espaces d'un centre commercial à savoir établissement de plans pour la construction, étude de projets techniques (conception de la disposition des boutiques, des installations techniques, des entrées du centre commercial) ; services d'information en matière d'aménagement des espaces d'un centre commercial à savoir établissement de plans pour la construction ; services d'analyses de conformité aux normes environnementales des centres commerciaux en matière de normes environnementales et en matière d'optimisation des achats services de décoration intérieure ; services de conseillers en architecture, y compris architecture de centres commerciaux ; conseils en matière de construction à savoir établissement de plans pour la construction ; urbanisme et urbanisme commercial ; création graphique et élaboration de supports de communication en tant qu'aide visuelle pour ladite création graphique ; services d'études de projet technique pour la construction, la décoration, l'agencement, l'équipement de tous bâtiments et édifices permanents ou temporaires ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; stylisme esthétique industriel ; services d'ingénieurs (expertises dans le domaine des travaux publics et des travaux de génie civil), bureaux d'études techniques ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles consultations techniques en matière de travaux publics à savoir établissement de plans pour la construction ; travaux de génie civil rendus par des ingénieurs ; services informatiques, à savoir hébergement en ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des réunions, des rassemblements et discussions interactifs ; services informatiques, à savoir hébergement de pages Web personnalisées proposant des informations définies par l'utilisateur, des profils et informations personnels ; services de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; consultations, expertises et conseils techniques en matière d'ordinateurs, de programmation pour ordinateur, et dans le domaine de l'informatique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; fourniture d'une plate-forme Internet pour le commerce électronique ; hébergement d'un service informatisé de recherche et de commande en ligne pour la distribution en gros et au détail concernant une très large gamme de produits, et notamment les biens de consommation ; hébergement de sites Internet et de données informatiques sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs ; informations en matière informatique ; programmation pour ordinateurs appliquée à la veille et au traitement de l'information, aux techniques de sondages et d'étude ; analyse des statistiques, des études et des sondages ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, à savoir services de bureau d'études et d'audit dans les domaines de l'implantation de systèmes informatisés et de la création et du développement de programmes d'ordinateurs, de sites informatisés ; services de conception, de programmation, d'installation, de gestion et d'hébergement de sites informatisés destinés à des réseaux de communication par ordinateur ; études de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherche et développement de produits nouveaux pour des tiers ; contrôle de qualité ; essais de matériaux ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; mise à disposition de lieux de divertissement à l'intérieur d'un centre commercial ; mise à disposition d'aires de jeux pour enfants ; mise à disposition de salles de jeux, d'équipements de sport, d'infrastructures pour activités de loisirs ; cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bar), restaurants libre-service ; services de bars ; services de traiteurs ; préparation, emballage et livraison à domicile d'aliments précuits préparés ; agence de logement (hôtels, pensions) ; location de logements temporaires ; réservation de logements temporaires ; crèche d'enfants ; cantines ; location de structures mobiles (construction transportables) pour tous types d'évènements, de tentes, de salles de réunions, de congrès ; location de mobiliers, location de chaises, tables, linges de table, verrerie ; location de constructions transportables.